Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BONSOL
Numéro de dépôt :
1608704
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE BONSOL
Déposée le 22 juin 1990 par monsieur MALERET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BONSOL est expirée depuis le 22 juin 2000.
MALERET FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03